LE TRANSPORT

A. Livraisons et contrôle des livraisons
Notre matériel est toujours considéré comme vendu, réceptionné et accepté en nos stocks. Il voyage aux risques et périls du destinataire. Toutes réserves éventuelles doivent être formulées auprès du transporteur lors de la livraison. Vous disposez d'un délais de 15mn pour vos livraisons de moins de 20 colis et de 30mn pour vos autres livraisons. Si le livreur refuse, demandez lui d'indiquer son refus sur le récépissé. Pour être pris en compte, toute réclamation devra se faire par courrier recommandé au plus tard dans les 48h de la réception des marchandises. Pour plus d'informations consultez la rubrique "conditions transport".

Quel que soit le mode de livraison, celle-ci est effectuée dans l'entrepôt du vendeur. La livraison est effectuée soit par remise directe à l'acheteur, soit par avis de mise à disposition, soit par remise des marchandises à un transporteur.

Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons partielles. Toute livraison partielle acceptée par l'acheteur est facturable dès la livraison. En cas de livraison en contre-remboursement, l'acheteur est tenu de mettre à disposition immédiate le chèque au transporteur. Dans le cas contraire, le matériel ne lui sera pas livré et une deuxième représentation à ses propres frais sera effectuée par le transporteur.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et sous réserve des possibilités d'approvisionnement du vendeur; leurs dépassements ne donne pas lieu à l'annulation de la commande ou à des dommages et intérêts. Les délais de livraison ne commenceront à courir qu'à partir de la date de confirmation de la commande par le vendeur et réception du paiement prévu, et en aucun cas avant l'établissement du dossier relatif à l'objet de la vente et des modalités de son exécution.

Dans tous les cas, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l'acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur . Pour tout enlèvement, le matériel est mis à disposition du client pour une durée de 72 heures, passé ce délai le produit sera réintégré dans le stock.

Sauf demande particulière de l'acheteur, toute expédition est effectuée par transporteur rapide. Les frais d'expédition sont toujours à la charge de l'acheteur.

B. Conditions de transport.
Toutes les opérations de transport de marchandises sont à la charge, aux frais, et aux risques et périls de l'acheteur auquel il appartient de vérifier les marchandises à l'arrivée et d'exercer, s'il y a lieu, ses recours contre le transporteur, même en cas d'expédition franco, et n'entraînant pas de transfert de propriété.

En cas de perte, substitution ou avarie, liée au transport, l'acheteur doit en informer le transporteur dans le délai légal de trois jours, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte extrajudiciaire, en application de l'article L 133-3 du code de commerce. Une copie de la lettre adressée au transporteur devra être adressée au vendeur, ainsi que les réserves mentionnées sur le bon de livraison du transporteur.


C. Réclamation
A la réception des marchandises l'acheteur doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport à la commande.

Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à une référence erronée par rapport à l'offre de vente à la commande ou à la confirmation de la commande par le Vendeur, doivent être formulées par écrit dans un délai de trois jours à réception des marchandises, sans négliger les recours contre le transporteur.

Tout refus de réception des marchandises par l'acheteur, devra être motivé et notifié par écrit au vendeur dans un délai de trois jours à compter de la présentation du transporteur à l'adresse de livraison de l'acheteur. Le non-respect de la précédente disposition, entraînera le paiement par l'acheteur d'une indemnité au vendeur.


D. Tarifs, frais de transport & d'emballage au 21/09/2007
Une participation aux frais de livraison sera facturée pour chaque commande. TSSI se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions de participation aux frais de livraison. Dès lors que la livraison est refusée alors que TSSI n'a pas commis d' erreur de livraison ou de préparation et que les produits sont en bon état, les frais de transport ne pourront faire l'objet d'un remboursement et les frais de retour seront facturés au client.

1. Transport Express Chronopost
Livraison express le lendemain avant 13H des produits en stock. Si votre commande n'est pas livrée dans les temps, la livraison vous est remboursée.

Assurance transport comprise (sous réserve de contrôle des produits en présence du chauffeur)

Poids maximale par colis: 30Kg - Expédition multi-colis au delà de 30 kg.

Transport Chronopost Express France métropolitaine*	Transport Chronopost Express Corse*
De 0 à 5 Kg : 10 €	De 0 à 20 Kg : 30 €
De 6 à 20 Kg : 16 €
De 21 à 25 Kg : 20 €	De 21 à 25 Kg : 32 €
De 26 à 30 Kg : 24 €	De 26 à 30 Kg : 35 €

 2. Transport Standard Chronopost

Livraison sous 24 H / 48 H
Assurance non comprise.

Transport Chronopost Standard France métropolitaine*	Transport Chronopost Standard Corse*
De 0 à 5 Kg : 8 €	De 0 à 20 Kg : 28 €
De 6 à 20 Kg : 14 €

 

* Prix H.T

Franco de Port à partir de 500 €